Pour la première fois depuis 2019, l’Agence de régulation a infligé une amende de 9,1 millions d’euros aux principaux opérateurs télécoms au Cameroun. Lesquels se réfugient derrière l’absence de notification pour se justifier.
Un tir groupé. L’Agence de régulation des télécommunications (ART) a sanctionné les quatre opérateurs présents au Cameroun, en leur infligeant, le 25 mai 2023, une amende globale de 6 milliards de F CFA (9,1 millions d’euros). Orange écope de la peine la plus lourde avec 3,3 millions d’euros. Il est suivi par Nexttel (2,4 millions d’euros), MTN (2,1 millions d’euros) et l’opérateur historique Camtel (1,2 million d’euros).
Ces condamnations financières n’excluent pas d’autres sanctions, de nature administrative, comme la réduction de la durée ou le retrait de la concession. « Nous n’avons pas encore reçu la notification de ces décisions », rétorque-t-on à l’unisson chez les différents opérateurs.
Plusieurs mises en demeure
Le régulateur leur reproche des « manquement récurrents » en matière de couverture réseau et de qualité de service. « C’est la première fois qu’une sanction portant sur la qualité est prononcée depuis l’arrivée de l’actuel directeur général de l’ART [Philémon Zo’o Zame a été nommé en 2017] », indique un analyste.
Ces peines interviennent après des mises en demeure adressées aux concessionnaires en novembre 2022 et, surtout en février 2023 , à la suite des constats effectués sur le terrain par des équipes de l’ART sur la dégradation continue de la qualité du service. Les concertations qui ont suivie en vue d’apporter des corrections n’ont pas produit le résultat escompté par l’ART.
Ce grief figure parmi ceux relevés par la « Coordination du boycott citoyen », une coalition informelle de consommateurs, conduite entre autres par l’artiste musicienne Kareyce Fotso, ayant profité des réseaux sociaux pour enclencher le mouvement de protestation « Mode avion 237 » contre MTN et Orange. Lequel regroupement a provisoirement suspendu son mot d’ordre le 21 mai 2023.
5,3 millions d’euros en 2019
L’initiative avait été prise au sérieux à Yaoundé, au point que Minette Libom Li Likeng, la ministre des Postes et Télécommunications, avait réuni les différents acteurs pour trouver une issue. Et pousser les dirigeants de Camtel, MTN et Orange à prendre des engagements auprès des clients à travers des messages abondamment relayés sur les réseaux sociaux.
Il faut remonter à juillet 2019 pour trouver des sanctions aussi lourdes. Il avait alors infligé une amende de 3,5 milliards de F CFA (près de 5,3 millions d’euros) à Orange, MTN et Nexttel pour violation de la règlementation sur l’identification des abonnés, en plein contexte de lutte contre le terrorisme de Boko Haram et de la crise sécuritaire dans les régions anglophones du Nord-Ouest et du Sud-Ouest.
Les opérateurs devraient introduire un recours gracieux dans les prochains jours auprès de l’ART, afin de l’amener à reconsidérer sa décision.
